Cabinet
Gillet Topo & Réseaux

Cabinet Topographique

Gillet Topo et Réseaux

253 ZAC de la Creto
74500 SAINT PAUL EN CHABLAIS
Tél : 04 50 73 43 27
Fax : 04 50 73 39 64

TRAVAUX EN COURS

REHABILITATION DECHARGE DE BRENTHONNE
Mairie de BRENTHONNE

Reprise et évacuation des déchets contenant des métaux lourds. Remise à niveau de la décharge et création d’une plate-forme sur 8000 m² Création d’une couverture étanche sur les anciens déchets ...

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AMENAGEMENT SENTIER CYCLO-PIETONNIER DES BORS DE DRANSE
S.I.C.VA. DE LA VALLEE D’ABONDANCE

construction d’un chemin CYCLO-PIETONNIER de largeur variant entre 2 et 3 ml sur 17 km entre ABONDANCE Et la CHAPELLE d’ABONDANCE terrassement de 25000 m3 de matériaux apport de 12 000 ...

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PISTE RETOUR DES ENVERS
MAIRIE DE LA CHAPELLE D’ABONDANCE

Construction piste bleue de retour des ENVERS abattage des bois (200 m3) terrassement de 22 000 m3 en déblais-remblais plate-forme de 12 à 20

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AMENAGEMENTS PISTE DES SKI
SAEM SPORTS ET TOURISME DE CHATEL

Etudes et dépose des permis de construire pour modelage BLATTINS ET RENNES avec modelage de piste (150000 m3) , aménagement hydraulique sur ruisseau. Travaux réalisés sur 3 ans en régie par la SAEM et dans ...

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AMENAGEMENT DOMAINE SKIABLE SECTEUR BLATTINS ET LES COMBES
SAEM CHATEL

levé de 14 ha de Piste GPS +THEODOLITE sur secteur du PRE LA JOUX et construction des modèles numériques 3D travaux d’études pour modelage BLATTINS ET RENNES avec modelage de piste (150000 m3) aménagement ...

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PISTE RETOUR DES ENVERS
COMMUNE DE LA CHAPELLE D’ABONDANCE

levé de 10 ha de Piste GPS +THEODOLITE sur secteur Des ENVERS et construction des modèles numériques 3D travaux d’étude et Maîtrise d’Oeuvre pour modelage et terrassement de piste (22000 m3) aménagement ...

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AMENAGEMENT SENTIER CYCLO-PIETONNIER DES BORS DE DRANSE
S.I.C.VA. DE LA VALLEE D’ABONDANCE

construction d’un chemin CYCLO-PIETONNIER de largeur variant entre 2 et 3 ml sur 17 km entre ABONDANCE Et la CHAPELLE d’ABONDANCE terrassement de 25000 m3 de matériaux apport de 12 000 m3 ...

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Construction réseaux d’eau potable d’adduction, de distribution, de refoulement,
MAIRIE DES GETS

pose de 950 ml de PEHD PN25 en très forte pente (>40 %) en zone boisé et rocheuse et reprise des captages des EVOIS (drains + ouvrage) en urgence de septembre a mi novembre 2006 pose de 1500 ml de ...

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Construction réseaux d’eau potable d’adduction, de distribution, de refoulement,
Mairie Du LYAUD

Reprise canalisation de distribution de TROSSY sur 500 ml , reprise de 10 branchements particuliers, pose PI + sectionnement Reprise canalisation de distribution de ROUTE DES BOIS sur 300 ml , reprise ...

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Construction réseaux d’eau potable d’adduction, de distribution, de refoulement,
MAIRIE DE VINZIER

reprise totale et redimensionnement des conduites d’eau Potable du Chef-lieu aux CLOUZ sur une distance de 5000 ml avec construction de chambre de sectionnement, remplacement des PI et reprise à neuf de 160 ...

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Construction STATION D’EPURATION
MAIRIE DE BONNEVAUX

Construction STEP de BONNEVAUX 400 EQH, système de traitement de type SBR autrichien (PVS). Ce type de STEP est une première en France à ce jour qui utilise ce système autrichien particulièrement adapté ...

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Construction collecteurs d’eaux usées, raccordement des branchements particulier
C.C.P.E

Construction collecteur EU gravitaire D200 FONTE de CHEZ DESBOIS sur 1000 ml en zone de captage, reprise de 10 Branchements particuliers et suppression mini-step. Travaux dans périmètre de protection ...

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Construction collecteurs d’eaux usées, raccordement des branchements particulier
MAIRIE DE BOGEVE

Construction collecteur EU gravitaire d200 PVC CR16 du hameau des MOUGIS sur 1400 ml en tranchée commune avec l’eau potable ; raccordement de 30 branchements particuliers Travaux réalisés ...

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CONDUITE EAU POTABLE DE VERON
MAIRIE DE LUGRIN

Reprise complète de la canalisation de distribution de VERON en fonte D150 en remplacement de 2 conduites D60 Reprise de 10 branchements particuliers Chantier sur terrain en pente avec accès à créer

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Cabinet Gillet Geometre topographe

Maîtrise d'œuvre

Le terme maîtrise d'œuvre (souvent abrégé MOE ou MŒ ou ME) désigne une personne ou entité chargée de la conduite opérationnelle de travaux.

Il est généralement utilisé en conjonction avec le terme maître d'ouvrage qui désigne le propriétaire de l'ouvrage et/ou commanditaire des travaux (État, collectivités, entreprises publiques), et qui exécute la passation des marchés.

Sa mission est alors de :
concevoir éventuellement le projet, s'il est lui-même architecte ou ingénieur architecte (sinon ce rôle est dévolu à un cabinet d'architectes extérieur)1. ;
élaborer le cahier des charges technique (CCTP) et contrôler la bonne exécution des travaux ;
jouer un rôle d’interface entre le client et les entreprises chargées d’exécuter les travaux : en aucun cas, il ne peut être chargé de les effectuer lui-même, puisqu'il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises travaillant sur le chantier. Le choix de ces dernières qui appartiennent à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien, etc…) revenant au maître d'ouvrage. Dans le cas contraire, il ne s'agit pas d'un maître d'œuvre, mais d'un constructeur1.

Le terme a été employé depuis le Moyen Âge dans le domaine de la construction. Il est progressivement entré en usage dans d'autres domaines, notamment l'informatique. Le diptyque maître d'ouvrage/maître d'œuvre est très utilisé dans le domaine des marchés publics, il est moins courant dans le secteur purement privé.

De nos jours, le maître d’œuvre est la personne chargée par le maître de l’ouvrage de diriger l’exécution des marchés de travaux bâtiment à construire ou à rénover selon le programme fourni par ce dernier, de proposer le règlement des travaux et leur réception. Ce rôle peut être dévolu à l'architecte ou à l'ingénieur qui assurent la conception du projet (construction d'une maison individuelle, par exemple). Dans ce cas, on parle alors de « maîtrise d'œuvre complète ».

Les relations entre la maîtrise d'ouvrage et le maître d’œuvre sont définies, pour les marchés publics, par la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite loi MOP. Ses décrets d'application définissent les éléments de mission, dits "de base" ou "complémentaires", dont la définition et la répartition servent tant dans le cas d'un marché public que d'un marché privé. La répartition est la suivante :
Les missions de bases sont : les études de diagnostic (DIA), pour le cas de travaux sur un bâtiment existant), les études d'esquisse (ESQ), les études d'avant projet (AVP), les descriptifs quantitatifs estimatifs (DQE), [les études d'avant-projet sommaire (APS), les études d'avant-projet définitif (APD)], les études de projet (PRO), l'assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et la direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET);
les missions complémentaires : les études d'exécution (EXE) et les missions d'ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier (OPC).

C'est lui qui répond au programme fonctionnel fixé par le maître d'ouvrage. Véritable bras droit du maître d'ouvrage, il lui propose une solution technique et esthétique qui permet de réaliser ce programme, dans l'enveloppe budgétaire et les délais qui lui sont assignés.

À partir d'un certain degré de complexité, le maître d'œuvre est constitué d'un cabinet d'architectes associés à un ou plusieurs bureau(x) d'études techniques (BET).

Une fois son projet validé par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre est responsable du bon déroulement des travaux et joue un rôle de conseil dans le choix des entreprises qui vont les réaliser. Il est responsable du suivi des délais et des budgets selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le maître d'œuvre est obligatoirement indépendant de tout entrepreneur. Le choix de l'entrepreneur (ou des entrepreneurs) se fait à partir d'une consultation formalisée où, sur la base d'un cahier des charges (notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières, CCTP), le titulaire faisant l'offre la plus adaptée, est choisi par le maître d'ouvrage sur proposition du maître d’œuvre compte tenu d'éléments matériels concrets.

Un maître d'œuvre étant indépendant ne peut travailler « avec ses artisans ». Les habitudes de travail (entre un maître d'œuvre et ses artisans) sont considérées comme un lien indirect entre eux ce qui implique un risque de requalification du contrat en contrat d'entreprise. Ce lien devient direct si le maître d'œuvre s'implique dans l'établissement des devis et ou factures des "artisans". Le maître d'ouvrage peut, s'il le souhaite (ou s'il est soumis à des règles telles que le Code des Marchés Publics), proposer ou sélectionner d'autres entreprises. Le maître d'œuvre doit être le bras droit du maître d'ouvrage : son client. Des organismes des métiers du bâtiment veillent au professionnalisme et à l'intégrité du maitre d'œuvre, qu'il ait ou non le titre d'architecte.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, si le maître d'ouvrage fait appel à un financement le prêteur doit dans le cadre de son devoir de renseignement et de conseil s'assurer de la qualité juridique de l'opération financée. En cas de problème le contrat peut être requalifié par le juge et la responsabilité du banquier mise en jeu. Les banques ont maintenant une obligation (accords de Bâle II) de veiller à leur risque opérationnel et au risque de non conformité elles font souvent appel à des juristes ou des experts extérieurs. Pour plus d'informations voir le site de l'ANIL. Dans la pratique que vous confiez votre maîtrise d'œuvre à un architecte ou un maître d'œuvre, chacun est tenu à des devoirs professionnels.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Maîtrise d'œuvre de Wikipédia en français (auteurs)

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